Avec le plus grand nombre de brevets au monde, la Chine accélère constamment le processus d’examen des demandes de brevet.
Selon les dernières données de l’Administration nationale chinoise de la propriété intellectuelle (CNIPA), le délai moyen d’examen des brevets d’invention dans le pays a été réduit à 15,6 mois en octobre.
Ce niveau d’efficacité se rapproche de l’objectif du pays pour 2025, qui est d’accélérer le processus d’examen à 15 mois. L’année dernière, le délai d’examen a été réduit à 16 mois, ce qui était déjà plus court que celui des grandes puissances de propriété intellectuelle comme les États-Unis, l’Europe, le Japon et la République de Corée.
Il existe 4,66 millions de brevets d’invention valides en Chine. Fin 2023, la Chine est devenue le premier pays au monde à détenir plus de 4 millions de brevets d’invention valides. Depuis 2019, elle est la première source mondiale de demandes de brevets internationaux.
Grâce à une autorisation rapide des brevets, les entreprises peuvent rapidement protéger leurs innovations et empêcher toute imitation ou contrefaçon par leurs concurrents.
Pour répondre aux exigences de la nouvelle révolution technologique et de la vague de transformation industrielle, la Chine continuera à améliorer ses politiques d’examen des brevets dans des domaines de pointe tels que l’intelligence artificielle, la technologie génétique, l’information quantique et les sciences biomédicales, a déclaré le porte-parole du CNIPA, Heng Fuguang, lors d’une conférence de presse. qui s’est tenue vendredi pour présenter les efforts de la Chine pour devenir une puissance en matière de propriété intellectuelle.
La poursuite par la Chine d’un examen efficace des brevets se reflète également dans sa coopération internationale. Selon Heng, la Chine a mis en place des programmes accélérés d’octroi de brevets avec 33 pays et régions, dont les États-Unis, l’Allemagne, la France et le Japon. Ces programmes permettent aux autorités chargées de l’examen des brevets de partager leur travail et d’accélérer le processus d’examen des brevets.
La Chine a créé 123 centres nationaux de propriété intellectuelle pour fournir des services de protection rapides aux innovateurs à travers le pays. Ces centres ont reçu 98 000 dossiers au cours des trois premiers trimestres de cette année, et le délai de traitement moyen était inférieur à deux semaines, offrant aux entreprises un canal pratique, efficace et rentable pour protéger leurs droits, selon la CNIPA.
